Marque expirée - Marque en non vigueur
SAFRAN'AROM
Numéro de dépôt :
3667039
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
Présentation de la marque SAFRAN'AROM
Déposée le 27 juillet 2009 par PAUL GROSSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFRAN'AROM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN'AROM est expirée depuis le 27 juillet 2019.
PAUL GROSSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543113 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15